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MENTIONS LEGALES

 

 

 

Conditions Générales de Vente Sarl R.B.NATURE TERRE CIEL 

1. Réalisation du contrat de vente :

Le contrat d'achat est réalisé après l'acceptation de la commande par la société à responsabilité limitée R.B.NATURE TERRE CIEL  Sarl au capital de 500 Euros, inscrite au registre du commerce et des Société de Nice sous le n°505006759 (TVA FR 84 505 006 759), ayant son siège social NICE – Chez M.Borghiero Roger  au 32 Bd de Cimiez . 06000 ci-après dénommée « R.B.Nature » d'un part et l’acheteur après réception de la confirmation de la commande et le paiement du prix par l'acheteur (ci-après dénommé “l'acheteur”), d'autre part.

Au cas où R.B.Nature est dans l'impossibilité d'exécuter la commande, l'acheteur en sera notifié dans les meilleurs délais. L'acheteur n'aura, le cas échéant, aucun droit à une quelconque indemnité.

L'Acheteur qui confirme la commande, a pris connaissance et accepte incontestablement les présentes conditions générales de vente de R.B.Nature. 

2. Réserve de propriété

Les marchandises restent propriété de R.B.Nature jusqu'à la réception complète du paiement correspondant.

3. Livraison et délais de livraison

Les marchandises seront généralement expédiées – sous réserve de disponibilité dans le stock de R.B.Nature – et envoyées en France dans un délai de 24 heures après la réception de la confirmation écrite de la commande par l'acheteur. Le délai précisé est d'application du lundi au vendredi. Une commande passée un vendredi ou un jour précédent un ou plusieurs jours fériées, sera expédiée le jour ouvrable suivant.

Toute livraison sera effectuée par Colissimo suivi. L'acheteur signera pour acceptation des marchandises, et confirmera ainsi la validité de la livraison.

4. Prix et frais d'expédition

Les offres et prix sont affichés en euros et restent valables pour la période mentionnée sur le site web ou sur toute autre document provenant de R.B.Nature. Les prix sont TVA incluse et ne comprennent pas les frais de livraison, qui restent à la charge de l'acheteur. Les frais d’expédition peuvent être offerts selon les conditions définies au moment de la commande. 

5. Modalités de paiement

R.B.Nature accepte les cartes de crédit Visa et Mastercard en cas de commande par internet. En cas d’impossibilité et en cas de paiement alternati (chèque, virement…) la commande ne sera acceptée et traitée qu'après réception du prix sur le compte en banque de R.B.Nature ou – en cas de livraison auprès de l’acheteur par (R.B.Nature) par paiement au comptant.

Le recouvrement judiciaire ou extra-judiciaire d'une facture impayée emportera des frais de recouvrement qui seront à la charge de l'acheteur débiteur. Les frais de recouvrement extra-judiciaire sont fixés de façon forfaitaire à 15% du montant facturé, avec un minimum de 75-EUR.

6. Droit de renonciation

La loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur permet à l'acheteur de renoncer à l'achat dans un délai de 7 jours après livraison des marchandises. Les marchandises pourront être renvoyées au frais de l'acheteur à l'adresse suivante : R.B.Nature – Chez M.Borghiero – 32 Bld de Cimiez – 06 000 Nice – France.

les produits et marchandises dans leur emballage d'origine seront uniquement acceptés.

R.B.Nature remboursera le prix endéans les 30 jours après l'acceptation formelle des biens et marchandises renvoyés. Les frais d'envoi de l'acheteur resteront à la charge de ce dernier.

7. Défauts et garantie légale

L'acheteur inspecte les marchandises à la livraison. L'acceptation par l'acheteur des marchandises fait preuve de son accord explicite avec le contenu de la commande et l'absence de tout défaut visible. 

8. Résolution du contrat

En cas de résolution du contrat par l'acheteur, l'annulation de la commande ou l'impossibilité d'exécuter la commande, causée par l'acheteur, aura pour effet qu’une indemnité de 20% du montant total de la commande sera dû, avec un minimum de 5-EUR. Les frais de livraison éventuellement déjà exposés seront le cas échéant à la charge de l'acheteur.

9. Litiges

Les litiges concernant les marchandises pourront être adressées à Sarl R.B.Nature – Chez M.Borghiero – 32 Bd de Cimiez – 06 000 Nice.

10. Droit applicable et Tribunal compétent

La relation contractuelle entre les parties est gérée par le droit Français. Seul les tribunaux compétents de Nice (06) seront compétents pour prendre connaissance de tout litige provenant de la présente convention.

 

 

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INFORMATIONS NON MEDICALES :

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Les informations données sur ce site, lors de conférences ou formations NE CONSTITUENT PAS ET NE PEUVENT REMPLACER UN TRAITEMENT MEDICAL.

Ni médecin ni thérapeute, notre rôle est de vous apporter des informations les plus pertinentes possibles  pour éveiller votre curiosité, votre esprit critique et votre désir d’évoluer vers plus de bien être.

Ces informations sont une synthèse des actions connues des plantes et divers actifs. Ces syntheses relatent les informations trouvées dans la literature scientifique ou non et raporte les usages traditionnels des ces actifs au regard de l’évolution et de leur connaissance par le milieu scientifique  jusqu’à nos jours.

Ces informations ne sauraient être exhaustives et évoluent de jour en jour.

 Les actifs sous leurs différentes formes présentées ne constituent pas des thérapeutiques par eux même mais viennent en soutien aux personnes désireuses d’ajouter des atouts dans leur quête pour rester ou retrouver une forme et un équilibre optimal à tous les niveaux.

L’adaptation de la prise de ces actifs en parallèle d’un traitement médical relève des compétences du seul médecin traitant.

 Les Laboratoires fabricants sont à même d’informer les Médecins et professionnels de la santé sur les études existantes concernant chacun des actifs mentionnés.

 Les professionnels de santé sont invités à nous contacter pour obtenir les informations spécifiques correspondant à leurs besoins ou à entrer en contact avec les laboratories fabricants concernés.

 R.B.Nature Terre Ciel Sarl